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lundi 20 février 2012

Les conditions

1.  L’inscription

Le paiement préalable d’une inscription de 15€ vous permet de bénéficier du service de paniers hebdomadaires ainsi que de pouvoir acheter au détail du "disponible".

  1. Engagement semestriel de pré-achat de paniers
Lorsque l’adhérent s’engage au service des « paniers hebdomadaires », il pré-achète, chaque début de semestre, la valeur du nombre de paniers hebdomadaires qui lui seront versés.
L'engagement est semestriel mais l'encaissement des chèques peut être, si vous le souhaitez, mensuel ou trimestriel. En cas d’incident de paiement, la livraison des paniers sera immédiatement suspendue.

  1. Composition des paniers
La composition des paniers est dépendante de la programmation de la culture et des aléas climatiques. La composition du panier est imposée aux adhérents. Pour plus de souplesse,  UN légume peut être échangé au moment du retrait du panier contre un autre de notre choix (selon les quantités disponibles).

  1. Livraison des paniers et vente de disponible
Le retrait des paniers se fera, le mercredi (10h30-12h30) et le vendredi (16h00-19h00) sur le lieu de production (8 route Felix Praud à SAINT JULIEN DE CONCELLES).
Des livraisons sont assurées (pour 1€de plus par panier) :
- le Mercredi à VALLET : dépôt des paniers à Pat'mouille 8 route de La Loire à partir de 16h00.

Les paniers seront délivrés par des salariés ou bénévoles. Les adhérents ne doivent pas se servir par eux-mêmes.

  1. Réclamation Garantie
La quantité et la diversité des produits sont étudiées avec la plus grande attention en fonction du marché actuel. Les légumes sont produits avec un maximum de soin et sont labellisés"agriculture biologique".
Toute réclamation ne sera étudiée que lorsqu’elle sera faite au moment de l’enlèvement du panier.

  1. Consigne
Les paniers, propriété du potager, sont consignés ; ils devront être rapportés chaque semaine en échange des paniers garnis ainsi qu’à l’arrêt du service du « panier hebdomadaire » (abandon de l’adhérent). Il est demandé de verser un chèque de caution de 15 euros lors de l’adhésion.

  1. Désistement
Chaque semestre, l’adhérent reçoit une « fiche semestrielle » sur laquelle il peut mentionner son souhait éventuel de stopper le service du panier hebdomadaire.

En cas d’arrêt du service des paniers, il est obligatoire de retourner la fiche semestrielle afin de faciliter la gestion des plannings.
En cas de désistement en cours de semestre et alors que l’adhérent ne souhaite plus ou n’est plus en mesure de recevoir les paniers qu’il a pré-achetés, l’adhérent ne recouvre pas la dépense qu’il a engagée.

  1. Reprise du service des paniers hebdomadaires
Un adhérent qui, ayant interrompu son inscription au service des paniers hebdomadaires (même si ce n’est qu’un seul semestre), souhaite de nouveau prendre un panier hebdomadaire, doit le faire savoir au potager de la même manière qu’un nouvel adhérent.

  1. Semaines de congés
Pour les personnes absentes au cours de l’année et sous réserve qu’elles nous préviennent (voir « fiche semestrielle »), les paniers ne seront pas facturés :
- Pour la période d'été (d'avril à septembre) : 4 semaines déductibles
- Pour la période d'hiver (d'octobre à mars) : 2 semaines déductibles (1 semaine obligatoire car fermeture du Potager de St Julien la semaine de Noël)
Par contre, lors des absences imprévues, les paniers seront facturés. En aucune manière un adhérent ne peut déduire, le semestre suivant, le coût des paniers qu’il n’aurait pas retiré. Dans le cas où le Potager est prévenu (courrier, téléphone, mail ou sur place) au moins 3 jours ouvrables avant la date théorique du retrait, il est possible de reporter ledit panier sur les semaines suivantes (faire un double panier ou deux paniers d'une fois et demie la quantité prévue).


10. Modification de taille de panier et jour de retrait
Toute modification de taille ou de jour de retrait doit être demandée par un écrit joint à la fiche semestrielle. Cette dernière étant remplie selon les modalités (taille de panier-jour de retrait) du semestre précédant. En aucun cas la modification n’est automatique.

11 .Accès à la vente complémentaire de paniers
Les adhérents pourront acheter sur place des produits « disponibles » en complément de leur panier, le mercredi et/ou le vendredi quelque soit leur jour de retrait du panier.
La vente complémentaire est accessible uniquement aux adhérents actifs au service du panier (adhérents retirant des paniers dans le semestre en cours).

Un adhérent dont le panier n’a pas été composé pour absence, et s’il souhaite obtenir un panier, pourra en faire la demande au moment de la distribution. Si le panier peut être réalisé, l’adhérent paiera au comptant le panier.